Puis-je écrire à cette liste ? Confrontez une liste achetée ou héritée aux règles

Aux États-Unis, en général oui, si chaque e-mail respecte le CAN-SPAM. Le guide de conformité de la FTC ne prévoit aucune obligation de consentement et précise que « la loi ne fait aucune exception pour les e-mails entre entreprises » : en-têtes et objets exacts, indication qu’il s’agit d’une publicité, votre adresse postale et un moyen de se désinscrire, et des désinscriptions traitées sous 10 jours ouvrables. Ailleurs, c’est plus strict. La LCAP canadienne (Loi canadienne anti-pourriel, CASL en anglais) exige un consentement exprès ou tacite avant le premier message électronique commercial, comme l’explique notre guide sur la LCAP et la prospection par e-mail (en anglais). La PECR britannique permet d’écrire sans consentement aux sociétés à responsabilité limitée (limited companies) et aux LLP, mais pas aux entrepreneurs individuels (sole traders) ni aux particuliers, comme le détaille notre guide sur la PECR et la prospection par e-mail (en anglais). Dans l’UE, le RGPD autorise la prospection directe sur la base de l’intérêt légitime, mais c’est la loi ePrivacy de chaque pays qui décide si l’e-mail peut être envoyé, comme l’explique notre guide sur le RGPD et la prospection B2B par e-mail (en anglais).

Ceci n’est pas un conseil juridique. L’outil applique à vos réponses les règles publiées par les régulateurs ; tout ce sur quoi vous comptez vous appuyer devrait être relu par un avocat.

États-Unis (CAN-SPAM) : pas de consentement avant le premier e-mail, car c’est une loi d’opt-out, et les adresses professionnelles suivent les mêmes règles, sans exception. Canada (LCAP) : consentement requis, exprès ou tacite ; pour une adresse professionnelle, le consentement tacite peut découler de sa publication par la personne elle-même, si le message a un rapport avec ses fonctions. Royaume-Uni (PECR) : consentement requis pour les particuliers ; on peut écrire sans consentement aux sociétés à responsabilité limitée et aux LLP, mais les entrepreneurs individuels en ont besoin. Union européenne (ePrivacy et RGPD) : consentement requis pour les particuliers, et pour les adresses professionnelles, cela dépend du pays.

Pas dans Mailchimp ni dans Klaviyo. La politique d’utilisation acceptable de Mailchimp interdit les listes « achetées, louées, tierces, de co-enregistrement, de données accessibles au public ou de partenaires, de quelque nature que ce soit », même là où la loi autoriserait l’e-mail. La politique de Klaviyo interdit les listes achetées, louées, empruntées ou appartenant à des tiers dont les contacts n’ont pas consenti à recevoir vos messages, ainsi que les adresses obtenues par scraping. La politique d’utilisation acceptable de HubSpot interdit de collecter des adresses sans consentement et renvoie à une politique anti-spam distincte pour les règles sur les listes. Enfreindre la politique d’une plateforme met le compte en danger, quoi qu’en dise la loi.

Les rebonds et les pièges. Une liste que vous n’avez pas constituée n’a aucun historique d’envoi avec vous, contient souvent des adresses mortes depuis leur collecte par le fournisseur et c’est là qu’apparaissent généralement les pièges à spam purs (pristine), comme l’explique notre article sur la façon dont les pièges à spam arrivent dans votre liste (en anglais). Si les règles autorisent l’envoi, vérifiez la liste avant le premier e-mail et commencez petit ; notre guide sur l’achat de listes d’e-mails (en anglais) pèse le pour et le contre.